Bouilleur de cru

TRISTE NOUVELLE : notre bouilleur de cru Jean Roullet (celui de la vidéo) a été arrêté par un fonctionnairedes douanes aux Villards sur Thônes. Son alambic a été saisi et ne pourra plus jamais servir.
L'état français lui réclame 45 000€ (bien plus que ses 10ans d'économies) pour avoir distillé une cinquantaine de litres de gentiane sans le déclarer sur les milliers qu'il distillait. Cela ne lui rapportait pas un sous de plus
mais il rendait juste service à quelques personnes ne possedant pas de privilège.
Je rappel qu'une personne n'ayant pas de privilège doit payer une taxe de 14,50€ par litre d'alcool distillé sans compter le prix des fruits, le travail demandé et les quelques euros versés au bouilleur de cru.
Je ne vois plus qui pourra distiller notre gnole aussi lentement (donc meilleure) que notre plus ancien bouilleur de cru de Savoie.
Dans quelques années on ne boira que de la gonle de carrefour,ca sera de la daube mais on y boira quans même hélas.
C'est sûr que c'est pas trop dur de contrôler un vieillards de 81 ans comparé aux kebabs et restos chinois !
Une association pour sauver les alambics et soutenir Jean Roullet est peut être en train de se créer.

Coordonnées:
http://envoiedugros.free.fr/

Vive l'uniformité ! ah bas les particularismes ! (en tout cas c'est ce que semble vouloir nous enseigner cette (fâcheuse) histoire...

Mais la résistance est là...tous avec Jean Roullet

(je vais proposer à son site de soutien d'adhérer au Cercle des Pays de Savoie

Sur ce site [ http://envoiedugros.free.fr/ ], il y a une pétition pour le soutien de la proposition loi n° 167 de M. Reitzer sur la distillation en franchise de droits de producteurs d’eau-de-vie naturelle, déposée le 1 er août 2002.

http://www.assemblee-nationale.fr/12/propositions/pion0167.asp

Extraits de cette proposition de loi:
"Le rétablissement du droit de bouilleurs de cru est le droit de tout récoltant-producteur de disposer librement de sa propre récolte. Taxer à partir du premier litre constitue une atteinte à la liberté et à la propriété, sur un produit qui, en tout état de cause, n'est pas commercialisé. "

" La suppression et l'extinction du droit des bouilleurs de cru ne conduit pas à accroître les ressources de l'Etat mais entraîne la disparition des vergers."

Une question bête:
S'il avait distillé dans une des Zones Franches, la même loi aurait-elle été applicable ?

une question bete:
elles existent encore les zones franches ?

Á ma connaissance, la vallée de la Morge de St-Gingolph, côté français, et la côte française jusqu'à Bret est une zone franche. La douane y est (était ?) reculée, alors que la police de l'air et des frontières est présente à la frontière. Il y a plus ou moins la même chose très près de la frontière genevoise. Pour ça, on en aura en bien du Bas-Chablais qui nous donnera des détails.

Avec l'acceptation par la Suisse de la convention Schengen, le contrôle systématique des personnes disparait aux frontières, mais pas celui des marchandises, du moins sur Suisse. Je ne crois pas que l'accord franco-suisse de 1974 est modifié par la nouvelle convention en ce qui concerne les zones franches.

Ce ne sont parmis les rares vestiges des conventions avec la "Savoie et Royaume de Sardaigne". Il reste aussi les statuts des Frontaliers, qui varient légèrement d'un canton à l'autre, et quelques accords particuliers entre la France et les Républiques frontalières (Genève, Vaud et Valais).

Ce zones franches ont à l'origine été prévues pour donner un arrière-pays institutionel à Genève, vu que Genève possédait plusieurs enclaves en Savoie avant la Révolution Française.

Il est clair que ces zones ne sont hors douane qu'en vue de l'exportation en Suisse


Si tu parles des zones franches de 1860, je n'ai aucune idée et je n'en ai pas trouvé la carte. Ce n'était que de celles citées plus haut que je faisais mention.

Voilà une carte que j'avais fait pr mon DEA, sur un rapport entre les anciennes zones de 1860 et l'implantation savoisiene

[img=https://2img.net/r/ihimizer/img368/1930/hex126rn.th.jpg]

Je vois maintenant ce qu'étaient les zones franches qui ont été supprimées en violation du traité.

Les zones actuelles sont celles en pointillé près de St Gingolph ainsi qu' au Sud et l'Est de Genève.

Sauf erreur, le Pays de Gex est aussi une zone franche.

Oui, mais je bossais seulement sur la Savoie et il y a avait très peu de savoisiens là-bas

"là-bas", pour moi, c'est "ici". Enfin, presque

la france les avait supprimes au debut des annees 20, mais la suisse avait porte plainte devant le TPI de la Haye qui a ordonne le retablissement

Elle reste un souvenir pour les uns,
Un discours sur lequel s'appuer pour les autres

turini a écrit:

la france les avait supprimes au debut des annees 20, mais la suisse avait porte plainte devant le TPI de la Haye qui a ordonne le retablissement

Alors finalement, la France n'a pas respecté le droit international puisque, à ma connaissance, les zones franches n'ont pas été rétablies ou bien ?

Cédric a écrit:

Alors finalement, la France n'a pas respecté le droit international puisque, à ma connaissance, les zones franches n'ont pas été rétablies ou bien ?

Si, si, elles existent toujours!

http://www.geneve.ch/DicoTrans/LettreXYZ/zones_franches.asp

http://www.ade01.org/fr/nos_atouts/zone_franche_douani_re

On voit encore des véhicules achetés hors taxes (en général en asie) immatriculés avec des plaques rouges TTQ (pour la Savoie) et TTW (pour le pays de Gex). Mais de moins en moins, puisque la plupart des fabricants de voitures ont maintenant construit des usines dans l'Union européenne.

http://www.ain.pref.gouv.fr/Demarches/cartesGrisesSpecial.asp

Mais bien sûr, on parle des mini-zones en pointillé, celles entre la Suisse et le Royaume de Sardaigne, pas de celles du traité d'annexion à la France.

Pour C'est ces dernières qui posent un problême du point de vue du droit des peuples, car ce qui a fait passer le traité est justement cet aspect. Il y a eu, sauf erreur, une option "oui+zonefranches" qui a été plébicité, pas l'annexion sans création des grandes zones.

Par contre, j'ignore totalement franche de quoi.

L'autre aspect était la neutralité et le droit d'intervention militaire de la Suisse, qui est à aborder à l'occasion dans un autre sujet.

hmmm... Sur la grande zone franche je ne sais pas.

Par contre j'ai trouvé ce lien intéressant:

Citation :

En 1859, le roi du Piémont , Victor-Emmanuel II, voulant libérer l'Italie du Nord de la tutelle de l'Autriche, demande l'aide de la France que Napoleon III lui accorde, en échange de Nice et de la Savoie. Le traité de paix est signé à Zurich le 11 novembre 1859 et le sort de la Savoie va se décider. Cependant, un mouvement de protestation au rattachement à la France se manifeste dans les communes Chablaisiennes qui préferent être annexés à la Suisse.
Dans 23 communes on signe le "pétitionnement" en faveur de la Suisse, parmi celles-ci :194 signatures à Douvaine, 241 à Loisin, 198 à Bons et 214 à Veigy-Foncenex. L'ampleur que prend le "pétitionnement" jette l'alarme dans le camp pro-français. A Annecy et à Chambéry, l'inquiétude est grande. Or, comme ni les attaques ni les contre-pétitions ne suffisent à combattre le mouvement en faveur de la Suisse, il faut trouver une motivation de taille qui attirerait ces cntons vers la France. Cavour l'avait senti: " Il est indispensable de faire quelque chose pour le Chablais et le Faucigny. Sans cela ils voteront en masse contre la réunion à la France.

CAVOUR Camille

Ce "quelque chose", ce sera la ZONE que l'on accorderait aux provinces du Nord pour faire un geste en faveur de leurs intérêts matériels. Les 22 et 23 avril 1860, les conditions de vote furent bien éloignées de la pratique du suffrage universel que nous connaissons actuellement et il y eut des irrégularités commises dans certaines communes. Cependant, il est généralement admis qu'il ne faut pas accorder une importance exagérée à ces faits.Tout avait été trop habilement réglé d'avance en vue d'obtenir une majorité écrasante du OUI au rattachement à la France.

Les résultats pour le Chablais lors de ce vote furent les suivants :

Inscrits : 16172 ; Votants : 14788 ; Nuls : 3 ; Oui et Zone : 14688 ; Oui : 69 ; Non : 28

http://www.veigy.mairies74.org/histoire/histoireancienne/1815_1860/1815.htm

Je vous laisse commenter...

Je savais que c'était "Oui et Zone", mais je ne savais pas que c'était à ce point écrasant.

Donc, pour "zone" on ne sait pas encore.

99,8% de "OUI ET ZONE". Il n'y a que Saddam Hussein pour faire mieux

Pour la grande ZONE, je n'ai pas les éléments sous la main. Quelqu'un peut-être peut-il nous éclairer?

en fait, l'annexion de la Savoie a la France s'est decide en 1858 a Plombieres lors d'une entrevue secrete(revelee seulement dans les annees 20) entre cavour et napoleon III, le deal c'etait : Savoie+Nice contre aide militaire de la france contre l'Autriche pour unifier l'italie(bataille de Solferino-San Martino notamment où la Brigade de Savoie s'est distingue pour une cause qui n'etait pas la sienne mais bon c'est une autre histoire)
la votation de mars 1860 fut juste une mascarade destinee a legitimer l'accord passe entre les souverains

Chablaisien a écrit:

Une question bête:
S'il avait distillé dans une des Zones Franches, la même loi aurait-elle été applicable ?

avec un train de retard, mais je te repond quand même
je crois que oui puisque "le recul de la ligne des douanes* ne prejuge pas des droits, pour le gouvernements francais de percevoir a la frontiere politique, des droits fiscaux n'ayant pas le caractere de droits de douane"
Arrêt de la Cour de justice de La Haye du 7 juin 1932 suite au litige franco-suisse apres la suppression unilaterale par la france des zones franches

*les lignes de douanes restaurées sont celles de 1815-1816

c'est moi l'invité au-dessus

Chablaisien a écrit:

Mais bien sûr, on parle des mini-zones en pointillé, celles entre la Suisse et le Royaume de Sardaigne, pas de celles du traité d'annexion à la France.

Pour C'est ces dernières qui posent un problême du point de vue du droit des peuples, car ce qui a fait passer le traité est justement cet aspect. Il y a eu, sauf erreur, une option "oui+zonefranches" qui a été plébicité, pas l'annexion sans création des grandes zones.

Par contre, j'ignore totalement franche de quoi.

L'autre aspect était la neutralité et le droit d'intervention militaire de la Suisse, qui est à aborder à l'occasion dans un autre sujet.

Régime juridique des zones franches
La notion juridique de zone franche :

Une zone franche est du point de vue du droit international comparable à une zone d'échanges, seule sa dimension est réduite, à savoir qu'il ne s'agit que d'une partie du territoire d'un ou plusieurs Etats à partir et à destination de laquelle les restrictions douanières sont abolies (sous réserve de quotas dans lesquels les franchises s'appliquent).
Une zone franche n'est pas un régime territorial.
Une zone franche institue un régime exclusivement douanier (mais par exemple les droits qui relèvent du domaine de la fiscalité ne sont pas couverts par les dispositions relatives aux zones franches).

http://www.ge.ch/DicoTrans/LettreXYZ/zones_franches.asp

Je croyais qu'après la "Grande Guerre", les zones avaient été supprimées (1929) de façon "autoritaire par la "Grande Nation" (= la France) ???
Me trompe-je ?

As-tu bien lu ce qu'a écrit l'invité ci-dessus ?
Les dates concordent 29=suppression
32=La Gde Nation a reçu sa fessée

Oups désolé

Fanfouès a écrit:

Inscrits : 16172 ; Votants : 14788 ; Nuls : 3 ; Oui et Zone : 14688 ; Oui : 69 ; Non : 28

Je vous laisse commenter...

Commentaire :
Le oui tout confondu l'emporte a 99,8 %.

Ya des tonnes de dictateurs qui aimeraient la recette, ils font pas aussi bien !!!

turini a écrit:

en fait, l'annexion de la Savoie a la France s'est decide en 1858 a Plombieres lors d'une entrevue secrete(revelee seulement dans les annees 20) entre cavour et napoleon III, le deal c'etait : Savoie+Nice contre aide militaire de la france contre l'Autriche pour unifier l'italie(bataille de Solferino-San Martino notamment où la Brigade de Savoie s'est distingue pour une cause qui n'etait pas la sienne mais bon c'est une autre histoire)
la votation de mars 1860 fut juste une mascarade destinee a legitimer l'accord passe entre les souverains

La double mascarade c'est que l'aide militaire n'a servi a rien !!!!!!!!!!!!!!!
C'est grace a la brigade de Savoie que la bataille a tourné en faveur des Sardes, pas grace aux francais !!!!!!!!

et pourtant, qui sait que des Savoyards se sont battus à San Martino ?
et que fait-on pour commémorer la bataille la plus sanglante du 19eme siecle?

Oui c'est sûr, mais pensez vous réellement que sans l'aide de la France, la Savoie aurait tenu longtemps face aux Austro-Hongrois ? (elle aurait gagné quelques batailles mais aurait-elle pu gagner la guerre ?)
Il n'y a qu'à voir les conséquences que celà avait eu en 1848.
Personnellement je ne suis pas pour une "dénigration" (désolé d'employer ce mot lourd de sens) systématique de la France parce qu'elle nous a annexée.
Je crois que les rois de Piemont-Sardaigne ont leur responsabilité dans le "lâchage" de la Savoie qui ne représentait plus pour eux une province stratégique en comparaison des provinces de l'actuelle Italie.
Alors certes, on peut avoir des doutes sur le 99,8% (pressions sur les populations, trucages...) mais on ne peut pas, je crois, faire reposer l'entiere responsabilité de l'Annexion sur la France

Dans ce cas, je vous conseille la Revue de Savoie et son numéro spécial pour le Centenaire de l'Annexion, on constate que la Savoie avait un intérêt géopolitique pour la France. Pour les Sardes, elle était une monnaie d'échange. De plus, depuis le transfert de la capitale vers Turin, les Ducs et Rois avaient du mal à prévoir la défense de ce territoire, donc ils l'utilisaient comme une marche. Par ailleurs, nombre de Savoyards (une partie des élites ultramontaines) et des fonctionnaires déçus prévoyaient une meilleure réussite de leur carrière sur France.
C'est une conjoncture qui a provoqué le basculement ou l'Annexion.
Pour ce qui est du plébiscite, il ne faut pas oublier que cela se passe au XIXe et qu'il ne faut pas rattaché cette votation à celles que nous connaissont aujourd'hui. Les pressions religieuses, politiques, familliales et communautaires étaient bien plus importantes que nos jours.

C'est exact, si on s'intéresse aux modalités et aux résultats du référendum. Je ne suis cependant pas sûr que ce soit ça qui est le problème principal:

A cette occasion, la France a conclu un traité avec la population savoisienne, traité qu'elle a notoirement violé puis, avec moult contorsions, rompu après la 1e guerre mondiale.

Depuis lors, bien de l'eau a coulé sous les ponts, mais les faits demeurent. Ce qu'on en fait est une autre histoire...

L'opportunisme politique était encore bien plus lache que ca, lisez "7 montagnes et des siecles" de Colette Gérome, ca parle bien !
L'annexion a été une occasion pour une certaine bourgeoisie de prendre le pouvoir local, au détriment d'une autre qui l'avait depuis lontemps.
A la lecture de ce livre, bien des mystères se dévoilent... et on se rend compte que les raisons du soutien a l'annexion sont on ne peut plus terre a terre et individuellement interessées.

Chablaisien a écrit:

A cette occasion, la France a conclu un traité avec la population savoisienne...

Je dirais plutot : "une certaine catégorie de savoisiens (les plus influents), aidée en cela par la classe dirigeante Piemontaise, ont conclu un pacte avec Napoléon III, cédant le "glacis savoyard" (aux yeux des Sardo-Piemontais) en échange de l'unification de l'Italie"

Pour ce qui concerne le baffouage des droits et devoirs des savoyards d'après-guerre (la 1ere), je me demande ce que peuvent peser 800 000 pauvres âmes des montagnes face à un pouvoir aussi centraliste que seul la Grande Nation sait nous proposer

C'est exactement là que ça demande d'être affiné:
Que seule une partie des Savoisiens a voté pour ce traité est corroboré par le score stalinien de la votation.

Par contre, l'État français, quand à lui, a bel et bien conclu un traité avec tous les Savoisiens, traité qu'il se doit pour le moins de respecter.

Ce n'est pas tant de l'acceptation ou non du rattachement à la France de la Savoie à laquelle je fais allusion, mais bien de sa contrepartie qui résulte du traité conclu par la France avec l'ex-Royaume de Sardaigne.
Que le peuple Savoisien ait ou non accepté le rattachement, le fait qu'il ait eu lieu oblige la France vis à vis des Savoisiens (et les Nissards etc...) en premier lieu, envers la Suisse et l'Italie ensuite, envers toutes les autres nations enfin.

La doctrine de l'État français que j'ai ouïe est que "La France respecte ses traités". Je constate donc que c'est là oû le bât blesse le plus, du moins en ce qui concerne la légitimité de ce qui a suivi, vue depuis le côté français

Le vote a aussi été beaucoup influencé par le clergé savoyard qui pouvait pas supporter Cavour et qui etait fortement attiré par l'empire "catholique" de Napoleon III
Clergé qui va vite déchanter d'ailleurs

Genre Costa de Beauregard... et les ultramontains, si je ne me trompe

turini a écrit:

Le vote a aussi été beaucoup influencé par le clergé savoyard ...

Là je te rejoins : le clergé savoyard a tout fait pour faire pencher la balancer du côté du "oui", aidé en celà par l'élite savoisienne qui n'avait plus de représentativité dans les arcanes du pouvoir Sardo-Piemontais à Turin.
Ceux-ci ont donc pensé qu'en rejoignant la France , leurs "ascension sociale" (et donc politique ) n'en serait que meilleure...Qu'en a-t'il été vraiment ?

C'est intéressant, cette opposition clergé/laïc, car c'est exactement pour cette raison qu'a eu lieu la guerre civile (suisse) de 1848.

J'explique:
Après la période révolutionaire, il y avait 2 forces en présence:
Les amoureux de l'ordre ancien, plus ou moins de droit divin mâtiné d'un soupçon de suffrage plutôt censitaire: Les Conservateurs ou Noirs.
Les réformateurs, qui pronaient un État laïc moderne, un changement radical par rapport à l'ordre ancien: Les Radicaux ou Rouges.

En 184?, les cantons catholiques décidèrent de former une alliance séparée de la Suisse, le Sondrebond (all. Sonderbund).
Devant la menace de sécession, la Confédération leva une Armée Fédérale dont elle confia le commandement au Général Dufour.
La guerre de 1848 dura très peu de temps, fit environ 200 morts et se termina par la victoire des Radicaux.
Sur la lancée de cette victoire, ils purent imposer la mise en place la constitution de la Suisse moderne, constitution qui fut révisée partiellement en 1874, puis totalement en 1999, si ma mémoire est bonne.

La prééminence radicale dans les cantons catholiques dura jusqu'au début du XXe siècle. Le Parti Conservateur (Chrétien, etc..) n'y reprit le pouvoir qu'aux alentour des années 1920 et y est encore à ce jour.

Y aurait-il eu des raisons de même nature dans les accords sardo-français

Ben mon vieux, sur le forum du Chablais on parle pas bcp le patois hein !

On se croirait plutot sur un forum régionaliste ...
M'enfin, le niveau est pas trop mauvais, ca va encore.

Abadî-vos p'r'aprèdre on myon l'patoués, bèda d'tapadiots !!!!!!!!!!!!!

la savoie devrait etre rattachée à la province du piedmont

et on devrait en profiter pour rétablir la dime et la gabelle et retablir la monarchie

et signer un accord avec l'estonie pour qu'ils nous apprennent comment gouverner un pays de moins d un million d habitant

Voilà un homme bien au courant:
La province de Turin, à elle seule, compte plus de 2 millions d'habitants

Le Vatican c'est 920 personnes et pourtant il se porte bien ou non ?
Monaco, 32 545
Lichtenstein, 35 265
Isalnde, 299 388
etc.

Bienvenu dans les micros-états http://www.geocities.com/CapitolHill/5829/LIST.html

Citation :

Le Vatican c'est 920 personnes et pourtant il se porte bien ou non ?

Et sa population ne se maintient que grâce à l'immigration.

à moins que ce soit

... par la grâce de l'immigration

Et les microétats on un énorme avantage: Ils n'entretiennent pas une capitale à la con

Ils manquent de place, sûrement !

SALUT A TOUS
a propos des taxe sur la distillation, je savoir si 14.5 par litre d'alcool c'est 1 litre a 50° ou 1 litre a 100°. si vous savai ( notament FANFOUES, qui a crer forum )

Merci d'avance

Oui, Fanfoués, vieil alcoolique contrebandier, dis nous si c'est en litre d'alcool pur, ou en litre de gnole en bouteille, stp.